Mentions légales

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1. Déclaration légales :

Le Propriétaire est : Damien Debatisse
Adresse du titulaire : Rue du Forbo 8 5501 - Dinant

Le Développeur du site suivant est : Debatisse Damien
Le Chef de publication : Debatisse Damien
Ou contacter le Directeur de la publication : buzzle@outlook.be

Le Concepteur est : Cremer Lionel
Comment contacter le Développeur : lionel.cremer@feateo.be

Le site est hebergé par : Wix

• Wix Online Platform Limited 

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Les Mentions Légales ont été réalisées via cet outil.

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2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site suivant : buzzle.biz est considéré comme usageé du site internet.
Le site web buzzle.biz réuni plusieurs services, en l'état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Webmaster du site buzzle.biz. Le site buzzle.biz est actualisé régulièrement par Cremer Lionel.
Debatisse Damien s'efforce d'offrir sur le site buzzle.biz des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations diffusées sur son site internet, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.

 

 

3. Exigence d'accessibilité :
Le site web buzzle.biz est principalement accessible aux usagés H24 7/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, buzzle.biz s'engage à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site web et s'efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l'intervention. N'étant subordonné qu'à une servitude de moyen, buzzle.biz ne saurait être designé comme responsable des dommages, quelle qu'en soit sa nature, résultant d'une indisponibilité du service

 

 

4. Droit de propriété intellectuelle :
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Toute reproduction totale ou partielle du site buzzle.biz, edition, adaptation totale ou partielle de l'un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté acceptation écrite préalable de Debatisse Damien, responsable du site suivant à l'email : buzzle@outlook.be, à contrario elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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6. Protection des personnes et des biens - Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

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